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Contrat de prêt

Le contrat de prêt, document écrit, généralement proposé par le musée prêteur et signé par les deux parties, est indispensable pour préciser les conditions et contraintes particulières de transport et d'exposition, les responsabilités en cas de détérioration, la valeur d'assurance. Le musée prêteur peut exiger que le musée emprunteur recourre à un transporteur spécialisé, en particulier pour des collections de nature archéologique ou artistique de grande valeur. Les frais de transport et de convoyage sont à la charge du musée emprunteur. Les dates de départ et de retour de l’œuvre sont indiquées. En ce qui concerne les exigences liées à l'exposition, celles-ci concernent la sécurité des objets (présence de gardiens ou d'un système de surveillance, vitrines fermant à clé, locaux sécurisés...) ou leur mise en œuvre (interdiction d'exécuter certaines interventions relevant du soclage ou de la fixation, utilisation de matériaux déconseillés, etc.). Le contrat peut également préciser quelles informations concernant le musée prêteur doivent se trouver sur le cartel qui est associé à l'objet durant l'exposition temporaire. Il pose des conditions du point de vue de la reproduction, de la publication et de l'utilisation de l'objet à des fins commerciales ou promotionnelles. Des clauses particulières, concernant notamment la prolongation ou la résiliation éventuelle du contrat de prêt peuvent également être mentionnées. Le contrat est accompagné d'une liste précise des œuvres ou objets concernés, placée en annexe.